Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FEUILLETRIE
LELARGE Alain

Numéro de dépôt :
92429807
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/07/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE FEUILLETRIE

Déposée le 20 juillet 1992 par LELARGE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE FEUILLETRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est LELARGE Alain, domicilié(e) 10, rue d'Amboise, 37270 SAINT MARTIN LE BEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LELARGE Alain - France.

La marque DOMAINE DE FEUILLETRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FEUILLETRIE est expirée depuis le 20 juillet 2002.

LELARGE Alain a également déposé les autres marques suivantes : " FIN DE VENDANGE " , DOMAINE DE L'ENTRE COEURS , SEAWAYS YACHTING


LELARGE Alain - 10, rue d'Amboise, 37270 SAINT MARTIN LE BEAU - France


LELARGE Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Montlouis et de Touraine provenant exclusivement du domaine exactement dénommée DOMAINE DE FEUILLETRIE